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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT
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M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M
ARTEFFECT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364123
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
M de ARTEFFECT

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEFFECT domicilié(e) 104 avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 587 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis LESIRE domicilié(e) Parc les Algorithmes, Bâtiment PLATON, CS 70003, SAINT AUBIN, 91192 GIF-SUR-YVETTE CEDEX - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

ARTEFFECT a également déposé les autres marques suivantes : MINUIT UNE , M MINUIT UNE ECLAIRAGE D AMBIANCE - EVENEMENTIEL , IVL , MINUIT UNE


ARTEFFECT, Société par actions simplifiée - 104 avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 797587144


M. Denis LESIRE - Parc les Algorithmes, Bâtiment PLATON, CS 70003, SAINT AUBIN, 91192 GIF-SUR-YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la récupération, la manipulation, le renforcement ou le traitement de la lumière ; appareils de synthèse, de traitement et de mélange de lumières ; appareils et systèmes d'amplification de la lumière ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de simulation d'effets lumineux ; modules (programmes informatiques) et logiciels de pilotage du son et de la lumière ; amplificateurs ; amplificateurs électriques et électroniques ; appareils à effets électroniques audio et lumineux ; tables de mixage ; consoles de mixage ; installations électriques pour la commande à distance d'effets lumineux ; régulateurs d'éclairage de scène ;

Appareils et installations d'éclairage pour salles de spectacles, discothèques ; lampes d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; suspension de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; réflecteurs de lampes ; micro-lampes (LED) ; projecteurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage pour poursuites ; appareils et installations d'éclairage à laser ; boules à facettes en tant qu'élément d'éclairage ;

Divertissement, organisation et conduite de concerts, location de décors de spectacle, information en matière de divertissements, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre, les studios de télévision ou les boîtes de nuit ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de spectacles lumineux ; scénographie lumineuse ; boîtes de nuit (divertissement).